Le hors nomenclature en kinésithérapie libérale ?

Hors-nomenclature, déconventionné, dépassements d’honoraires, … Voilà des termes que nous entendions très souvent, et pourtant que nous comprenions (très) difficilement. Jusqu’à cet apéro Blueback du 22 novembre 2022 et ce webinaire du 28 février dernier, que nous avons réalisé avec notre consultante et utilisatrice Servane Cosquéric. Le but était alors d’éclaircir tous ces termes, qui semblaient flou pour un grand nombre de personnes, y compris pour les kinésithérapeutes. 

Ces événements nous ont confirmé le brouillard qui s’épaississait sur le sujet et c’est pourquoi nous avons décidé de vous partager nos informations ! 

Pour visualiser le webinaire en replay et obtenir toutes les informations, cliquez ici ! 

Le Hors nomenclature, définition

Pour ne pas vous perdre tout de suite, nous allons commencer par le commencement. Le hors nomenclature aussi appelé non-conventionné, concerne toute prestation non référencée dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP). Par conséquent, elles ne sont pas remboursées par la sécurité sociale, et n’ont pas de nécessité de prescriptions médicales pour être réalisées. Là est toute la différence avec les actes conventionnés.

En revanche, ces prestations hors nomenclature entrent malgré tout dans le champ de compétence des masseurs-kinésithérapeutes et respectent la déontologie de l’ordre des kinés. 

Servane nous a cité plusieurs techniques considérées comme préventives, pouvant faire l’objet de ces actes. Et parce que nous sommes généreux, nous allons également vous donner quelques exemples : 

• Ostéopathie
• Réflexologie
• Fasciathérapie
• École du dos 
• Kinésithérapie viscérale
• Tous les massages de confort 
• Activité physique : gym ballon, cardio training 

Ces activités hors nomenclature peuvent être divisées en deux catégories : les actes hors nomenclatures thérapeutiques (ostéopathie) et non-thérapeutiques (esthétique, prévention et remise en forme). 

Et maintenant que nous avons éclairci le terme hors nomenclature, nous allons pouvoir passer au suivant…

Le dépassement d’honoraires ou dépassement exceptionnel

Si nous voulons être précis, nous allons appeler cela “ le dépassement d’honoraires pour exigence”. Ce n’est pas sans raison qu’il se nomme ainsi. En effet, les professionnels de santé conventionnés peuvent pratiquer ces actes dans le cas d’une exigence particulière du patient. Servane nous a cité trois situations dans laquelle elles peuvent être appliquées : 

• Circonstances exceptionnelles de lieu 
• Circonstances exceptionnelles de temps 
• Déplacement non médicalement justifié. 

Tout comme le hors-nomenclature, ces actes ne sont pas remboursables par l’assurance maladie. Servane nous a également souligné que le dépassement d’honoraires ne s’applique pas lorsque “ le praticien estime que l’acte est sous-coté ou sous-rémunéré par l’assurance maladie ”. 

Pour résumer ce que nous venons de voir jusqu’à maintenant, le hors nomenclature est facturé lorsque le praticien propose un service supplémentaire à ses patients (toujours dans cette volonté de maintenir les personnes en bonne santé ou les ramener vers la santé), quand le dépassement d’honoraires se réalise sur une exigence particulière du patient. 

Mais dans les deux cas, ces actes sont non-remboursables, et font l’objet de réglementations particulières pour pouvoir être mis en place. 

Comment mettre en place le hors nomenclature et le dépassement d’honoraires ?

Maintenant que nous avons établi la “définition” de ces actes, nous allons pouvoir vous en dire plus sur les obligations qu’ils suggèrent.

Dans le cas du hors nomenclature, les obligations d’affichages se traduisent par l’application d’une affiche dans la salle d’attente ainsi que d’un rappel d’affichage dans la salle de soin. 

Il en est de même pour le dépassement d’honoraires avec la différence qu’il fait partie de l’affichage des actes conventionnés et qu’il doit préciser sur cette affiche les circonstances particulières de ce dépassement ainsi que le caractère non-remboursable de l’acte.

En termes de facturation, les règles sont également différentes. Dans le cas du hors nomenclature, nous avons appris que le praticien pouvait réaliser un devis lorsque le montant est supérieur à 70€. 

Enfin, pour le dépassement d’honoraires, la facture doit comprendre le motif du dépassement, le montant de celui-ci sur la feuille de soins électronique, et plus précisément sur la même ligne que le traitement kiné dans votre logiciel. 

Comme vous pouvez le constater, nous avons fait le plein de connaissances ! Et bien que nous avons essayé de vous en dire le plus possible, il reste un grand nombre de choses à connaître sur le sujet…